02 – Droit pénal et pouvoirs policiers au Canada (donc au Québec)

En 2020, le Groupe Modulo (Montréal) qui publie depuis plus de 35 ans des ouvrages et du matériel pédagogique reconnus pour leur grande qualité lançait la 8e édition du manuel Droit pénal et pouvoirs policiers.

Fruit de la collaboration de « spécialistes du droit criminel et pénal qui ont mis en commun leur expérience afin de transmettre leur savoir aux futurs policiers. Cet ouvrage présente tant les notions de base en matière d'organisation des tribunaux, de perquisition et de règles générales de la preuve, que les infractions relatives aux moyens de transport ou au Code criminel. »

(Source : Groupe Modulo)

 


Cet outil de référence tient compte des plus récentes nouveautés législatives canadiennes en matière de droit criminel. Il est « richement illustré d'exemples concrets et tirés de la jurisprudence ».

Il peut aussi s’avérer une base de connaissance utile pour toute écrivaine et tout écrivain qui souhaite arrimer les scénarios de ses polars, de ses romans noirs ou de ses thrillers policiers contemporains qui se déroulent au Québec ou au Canada en tenant compte de la réalité judiciaire et du travail policier.

L’information y est répartie dans 14 chapitres :

  1. Les tribunaux canadiens (incluant les tribunaux québécois)
  2. Les procédures pour contraindre un individu à comparaître devant les tribunaux
  3. La perquisition
  4. La procédure pénale lie aux accusations portées en vertu du Code criminel
  5. Les règles générales de la preuve
  6. Le ouï-dire et la déclaration extrajudiciaire
  7. Les témoins dans un procès
  8. La Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents
  9. Les infractions criminelles relatives aux moyens de transport
  10. La Charte canadienne des droits et libertés
  11. Les infractions au Code criminel
  12. Les armes à feu
  13. Le Code de procédure pénale
  14. L’enquête policière sur les crimes à caractère sexuel et les procédures judiciaires

Yvon Lefebvre et Maxime Laroche (dir.) - Vicky Belleville, Lucie Martel et Marie-Claude Morin. –  Droit pénal général et pouvoirs policiers. – Montréal : Groupe Modulo, 2020. – 660 pages.


Cette chronique a été initialement publiée le 22 janvier 2023 sur Culture et Justice (France) destiné à diffuser principalement des portraits du jour des écrivains, historiens, artistes… et qui rassemble des informations relatives à l’actualité culturelle sur les questions de justice.